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Marques déposées par CMS VACANCESTODO
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ESPACE SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPACE SOLEIL
CMS VACANCES, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1533597
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2029

Présentation de la marque ESPACE SOLEIL

Déposée le 30 mai 1989 par CMS VACANCESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CMS VACANCESTODO domicilié(e) Immeuble Lumine & Sens, 32 Allée de Boutaut - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 346 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque ESPACE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ESPACE SOLEIL arrivera à expiration en date du 30 mai 2029.

CMS VACANCES a également déposé les autres marques suivantes : CMS VACANCES , FACILITO


CMS VACANCES, Société en nom collectif - Immeuble Lumine & Sens, 32 Allée de Boutaut - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 310346564


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement sans limitation n°2131586 - Publication au BOPI 1999-02

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2008 n°2392595 - Publication au BOPI 2008-12-24

Inscription le 13 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°275680 - Publication au BOPI 1999-04-13

Inscription le 22 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°274115 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 28 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178119 - Publication au BOPI 1994-10-28

Inscription le 29 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175079 - Publication au BOPI 1994-07-29

Inscription le 28 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178120 - Publication au BOPI 1994-10-28

Inscription le 23 février 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°272545 - Publication au BOPI 1999-02-23

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702627 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Transport et entreposage. Hôtellerie, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.